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Conditions de Vente

Identification du fournisseur Bijoux de Mode

L'objet réel de ces conditions générales sont offertes en vente par le "Linea Oro S.A.S. di Crivelli Luigi & C.", basée à Maiori (SA), Lungomare Amendola n° 2, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Salerno, numéro: SA-241151, code fiscal et numéro de TVA: 02771210651, ci-après dénommé «Fournisseur».

Art. 1
Définitions
1.1. Le terme «contrat de vente en ligne» désigne le contrat d'achat relatif à des biens meubles corporels du fournisseur, signé entre eux et l'acheteur dans le cadre d'un système de vente à distance via la télématique, organisée par le Fournisseur.
1.2.Le terme «Acheteur» désigne la personne physique qui entreprend achat par le consommateur, en vertu du présent contrat, à des fins non liées à l'activité commerciale ou professionnelle.
1.3. Le terme «fournisseur» désigne la personne désignée dans l'épigraphe ou le prêteur pour les services d'information.

Art. 2
Objet du contrat
2.1. Avec ce contrat, respectivement, le fournisseur vend et l'acheteur acquiert à distance par télématiques mobiles matériaux indiqué et mis en vente sur le site www.bijouxdemode.fr
2.2. Les produits visés ci-dessus sont expliquées sur le site: www.bijouxdemode.fr

Art. 3
Mode d'obtenir le marché
3.1. Le contrat entre le fournisseur et l'acheteur conclut exclusivement par Internet en accédant à l'Acheteur à www.bijouxdemode.fr, où, suivant les procédures indiquées, l'Acheteur officialise la proposition de achat de contrat de marchandises pour l'achat de biens visée au paragraphe 2.1 de l'article précédent.

Art. 4
Conclusion et l'efficacité du contrat
4.1. Le contrat d'achat est conclu en remplissant correctement dans le formulaire de demande et le consensus exprimé par l'adhésion en ligne ou envoyé en remplissant le formulaire/formulaire joint au catalogue électronique en ligne au www.bijouxdemode.fr/panier puis envoyer le formulaire/module, toujours après consultation d'une page Web récapitulatif de commande, imprimable, où l'information communiquée au débiteur et l'ordre, le prix des biens achetés, les frais d'expédition et des frais supplémentaires, les procédures et les modalités de paiement, l'adresse où les marchandises seront livrées, le moment de la livraison et l'existence du droit de rétractation.
4.2. À une époque où le fournisseur reçoit la commande par l'Acheteur doit envoyer une confirmation par e-mail, ou pour afficher une confirmation de page web et récapitulatif de la commande, imprimable, qui sont également signalée dans les données récupérées point précédent.
4.3. Le contrat est réputé ne pas perfectionné et efficace entre les parties en faute que celle indiquée ci-dessus.

Art. 5
Mode de paiement et de remboursement
5.1. Chaque paiement par l'acheteur ne sera possible que par le biais de l'une des méthodes indiquées dans la page web par le Fournisseur.
5.2. Tout remboursement sera crédité à l'acheteur par l'une des dispositions proposées par le choix du fournisseur et l'acheteur, en temps opportun et, en cas d'exercice du droit de rétractation, tel que régi par. 13, paragraphe 2 et suivants. de ce contrat, au plus tard 30 jours à compter de la date à laquelle le fournisseur est conscient de la résiliation.
5.3. Toutes les communications concernant les paiements sont effectués sur une ligne spéciale Fournisseur protégé par système de cryptage. Le Fournisseur garantit la conservation de cette information comme une couche supplémentaire de chiffrement et de sécurité en conformité avec les dispositions de la réglementation en vigueur concernant la protection des données personnelles.

Art. 6
Calendrier et les modalités de livraison
6.1. Le Fournisseur livrera les produits sélectionnés et commandés, de la manière choisie par l'Acheteur ou indiqué sur le site au moment de l'offre du bien, comme l'a confirmé dans l'e-mail visée au point.
6.2. Le calendrier des frais peut varier de la journée, vous commandez un maximum de ___ jours de confirmer la même chose. Dans le cas où le fournisseur est incapable pour l'expédition dans cette période, mais en tout cas dans celle indiquée dans le point suivant, il sera donné un avis rapide par e-mail à l'acheteur.
6.3. Les modalités, les délais et frais de livraison sont clairement énoncés et bien mis en valeur au www.bijouxdemode.fr/informations-sur-la-livraison

Art. 7
Les prix
7.1. Tous les prix de vente des produits présentés et indiquées sur le site Web www.bijouxdemode.fr sont exprimés en euros et une offre au public, conformément à l'art. 1336 cc.
7.2. Les prix de vente du point précédent, incluent la TVA et d'autres taxes. Les frais de transport et les coûts (par exemple. Dédouanement), se il est présent, mais pas inclus dans le prix d'achat doivent être indiqués et calculés dans le processus préalable à la commande par l'Acheteur et aussi contenue dans la page web récapitulatif de votre commande.
7.3. Les prix indiqués pour chaque article offert au public sont valables jusqu'à la date indiquée dans le catalogue.

Art. 8
Disponibilité du produit
8.1. Le fournisseur assure à travers le système électronique utilisé le traitement et la réalisation sans délai. Pour ce faire indique donc en temps réel, dans son catalogue électronique, le nombre de produits disponibles et non-disponibles et les délais de livraison.
8.2. Si une commande dépasse la quantité présente dans l'entrepôt, le fournisseur, par e-mail, faire connaître à l'acheteur si la propriété ne est plus réservable ou quels sont les temps d'attente pour obtenir le bien choisi, se demandant si elle confirme la commander ou moins.
8.3. Le système du fournisseur informatique confirme dans les plus brefs délais de l'enregistrement de la commande par l'envoi de vous une confirmation par e-mail, conformément au paragraphe 4.2.

Art. 9
Limitation de responsabilité
9.1. Le fournisseur ne assume aucune responsabilité pour les perturbations causées par la force majeure en cas d'impossibilité d'exécuter l'ordre dans le délai stipulé dans le contrat.
9.2. Le Fournisseur ne sera pas responsable à l'acheteur, sauf en cas de faute intentionnelle ou de négligence grave, des pannes ou des dysfonctionnements liés à l'utilisation de l'Internet en dehors de son contrôle ou ses sous-traitants.
9.3. Le Fournisseur ne sera pas responsable des dommages, pertes et les coûts encourus par l'acheteur à la suite d'une rupture de contrat pour des raisons non imputables à lui, que l'acheteur ne aura droit à un remboursement du prix payé et des frais encourus.
9.4. Le fournisseur ne assume aucune responsabilité pour toute utilisation frauduleuse et illégale qui peut être faite par des tiers, cartes de crédit, chèques et autres moyens de paiement, pour le paiement des produits achetés, se il prouve qu'il a pris toutes les précautions possible sur la base des meilleures données scientifiques et de l'expérience de l'instant et selon diligence ordinaire.
9.5. En aucun cas, l'acheteur est responsable de tout retard ou de perturbation dans le paiement se il prouve qu'il a effectué le paiement dans le même temps et de la manière indiquée par le Fournisseur.

Art. 10
Responsabilité pour les défauts, les preuves de dommages et dommages: les obligations du Fournisseur
10.1. En vertu des articles. 114 et suiv. du Code de la consommation, le fournisseur est responsable des dommages causés par des défauts des marchandises vendues se il ne communiquer à Endommagé, dans les trois mois à compter de la demande, l'identité et l'adresse du fabricant ou de la personne qui lui a fourni le bien.
10.2. La demande ci-dessus, par le endommagé, doit être faite par écrit et doit indiquer le produit qui a causé le dommage, le lieu et la date de l'achat; doit également contenir l'offre compte tenu du produit, se il existe encore.
10.3. Le fournisseur ne peut être tenu responsable des conséquences résultant d'un produit défectueux si le défaut est dû à la conformité du produit, à une règle de droit impérative ou une mesure exécutoire, ou si l'état des connaissances scientifiques et techniques au moment où le producteur il a mis le produit en circulation, même pas le droit de considérer le produit défectueux.
10.4. Aucune indemnité ne sera due si la partie lésée était au courant du défaut dans le produit et le danger qui en résultait et pourtant il a volontairement exposée.
10.5. En tout cas endommagé doit prouver le défaut, les dommages et le lien de causalité entre le défaut et le dommage.
10.6. La endommagé peut demander une indemnisation pour les dommages causés par la mort ou des blessures corporelles ou la destruction ou la détérioration d'un bien autre que le produit défectueux, à condition que le type normalement destiné à l'usage ou la consommation privée, et ainsi principalement utilisé par endommagé.
10.7. Les dommages aux choses de l'art. 123 du Code de la consommation sera, cependant, à indemnisation que dans la mesure qui dépasse la somme de EUR ___.

Art. 11
Garanties et la prestation des soins
11.1. Le Fournisseur est responsable de tout défaut de conformité qui apparaissent dans un délai de 2 ans à compter de la livraison des marchandises.
11.2. Aux fins de ce contrat est supposé que les biens de consommation sont conformes au contrat si, le cas échéant, les conditions suivantes sont réunies: a) elles sont propres aux fins pour lesquelles les biens du même type sont normalement utilisés; b) conforme à la description donnée par le vendeur et posséder les qualités d'une marchandise que le vendeur a présenté au consommateur comme échantillon ou de modèle; c) montrer la qualité et les prestations habituelles d'un bien de même type auxquelles le consommateur peut raisonnablement se attendre, étant donné la nature de la propriété et, le cas échéant, des déclarations publiques sur les caractéristiques spécifiques des biens faites à leur propos par le vendeur, de fabricant ou son mandataire ou représentant, notamment dans la publicité ou l'étiquetage; d) sont également appropriés pour une utilisation particulièrement recherchée par le consommateur et que ce est à partir de ceux-ci portées à la connaissance du vendeur au moment de la conclusion du contrat et que le vendeur a accepté, aussi implicitement.
11.3. L'acheteur perd tous ses droits au vendeur se il dénonce le manque de conformité dans les deux mois à compter de la date à laquelle le défaut a été découvert. La plainte ne est pas nécessaire si le vendeur a reconnu l'existence du défaut ou a dissimulé.
11.4. Dans tous les cas, sauf preuve contraire, il est supposé que tout défaut de conformité qui apparaît dans les six mois après la livraison de la marchandise existait déjà à cette date, à moins que cette présomption est incompatible avec la nature de la marchandise ou la nature du défaut conformité.
11.5. En cas de défaut de conformité, l'acheteur peut demander, alternativement et sans frais dans les conditions énoncées ci-dessous, la réparation ou le remplacement des biens achetés, une réduction du prix d'achat ou la résiliation du présent contrat, à moins que le demande pas objectivement impossible de satisfaire ou il est prohibitif pour le Fournisseur conformément à l'art. 130, paragraphe 4, du Code de la consommation.
11.6. La demande doit être faite par écrit a reçu, par courrier recommandé, au Fournisseur, qui indiquera leur volonté d'agir sur votre demande, ou les raisons qui l'empêchent de le faire, dans les 7 jours ouvrables suivant la réception. Dans la même communication, où le prestataire a accepté la demande de l'acheteur, devra indiquer la méthode de livraison ou le retour de la propriété ainsi que la date limite pour le retour ou le remplacement des produits défectueux.
11.7. Si la réparation et le remplacement sont impossibles ou trop cher, ou le fournisseur n'a pas de réparer ou de remplacer les marchandises dans le délai visé au paragraphe précédent ou, enfin, le remplacement ou la réparation déjà fait ont causé inconvénient majeur pour Acheteur, ceux-ci peut demander, à son gré, une réduction adéquate du prix ou la résiliation du contrat. Acheteur doit dans ce cas envoyer leur demande au fournisseur, qui indiquera leur volonté d'agir sur le même ou les raisons qui l'empêchent de le faire, dans les 7 jours ouvrables suivant la réception.
11.8. Dans la même communication, où le prestataire a accepté la demande de l'acheteur, devra indiquer la proposition de réduction de prix ou comment retourner les produits défectueux. Dans de tels cas sera facturer à l'acheteur d'indiquer comment l'attribution des montants déjà payés au fournisseur.

Art. 12
Obligations de l'Acheteur
12.1. Acheteur se engage à payer le prix des marchandises achetées dans le moment et la manière spécifiée par le contrat.
12.2. Acheteur se engage, une fois le processus d'achat en ligne, pour gérer la presse et la conservation de ce contrat.
12.3. Les informations contenues dans ce contrat ont été, cependant, déjà examiné et accepté par l'Acheteur, qui le reconnaît, que cette étape est obligatoire avant la confirmation d'achat.

Art. 13
Droit de rétractation
Le client est en droit de se retirer, si votre produit ne répond pas à vos exigences, sans en spécifier la raison, au plus tard trente (30) jours à compter de la date de réception des marchandises. Pour exercer son droit de rétractation, le client doit envoyer le communications faites par e-mail à l'adresse info@bijouxdemode.fr spécifiant la description et la quantité des produits que vous souhaitez retourner.Notre département de service à la clientèle sera re-contacter le client dès que des conseils sur le mode le plus approprié pour le retour. Le retour des produits, dans un emballage approprié qui protège l'intégrité, doit être faite au "Linea Oro SAS di Crivelli Luigi & C.
- Via G. Amendola, 3 - Maiori (SA) 84010" au plus tard trente (30) jours de la réception, et le coût est pris en charge par le client. Dès que nous avons reçu le paquet avec le retour, ce sera notre. empressement de vérifier l'intégrité des marchandises achetées, qui doit être complet avec toutes les parties d'origine (y compris toute la documentation et les accessoires) dans le cas des articles de retour endommagés ou altérés ne seront pas en mesure de fournir rembourser le montant payé pour l'achat de produits. (L'intégrité du bien retourné est une condition essentielle à l'exercice du droit
de rétractation). Évalué l'intégrité des marchandises Nous vous rembourserons le montant payé dans les 48 heures.